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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGRE 7
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MOUNTAIN SPIRIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUNTAIN SPIRIT
DEGRE 7 (SARL)

Numéro de dépôt :
1613170
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2000

Présentation de la marque MOUNTAIN SPIRIT

Déposée le 28 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGRE 7 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUNTAIN SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEGRE 7 domicilié(e) 33 rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque MOUNTAIN SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUNTAIN SPIRIT est expirée depuis le 28 août 2000.

DEGRE 7 a également déposé les autres marques suivantes : SURF AND SAFE BY DEGRE 7 , HICKORY PAR DEGRE 7


DEGRE 7 (SARL) - 33 rue de Chaillot, 25000 BESANCON - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246877 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 9 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246877 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185737 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 15 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63169 - Publication au BOPI 1992-05-15

Vêtements de sport;vêtements de ski, de montagne et d'alpinisme.Services d'agences et d'organisation de voyages; services de transport de marchandises et de personnes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.